Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMO
SISSALIA

Numéro de dépôt :
4617299
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
TOMO de SISSALIA

Présentation de la marque TOMO

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par SISSALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est SISSALIA domicilié(e) 14 BD BONNIOT - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNABRAND, Madame Julie PIERRE domicilié(e) 24 BOULEVARD BOMPARD - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque TOMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMO arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

SISSALIA a également déposé les autres marques suivantes : TOMO


SISSALIA - 14 BD BONNIOT - 13012 - MARSEILLE - France


ANNABRAND, Madame Julie PIERRE - 24 BOULEVARD BOMPARD - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Sacs à provisions ; sacs de sport ; trousses de toilette non garnies ;

Chiffons de nettoyage ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; éponges pour le maquillage ; lavettes pour la vaisselle ; maniques ; serpillières [wassingues] ; tampons à nettoyer ; torchons [chiffons] pour épousseter ; trousses de toilette [garnies] ;

Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage ; sacs à linge sale ; sacs pour le rangement ;

Essuie-verres ; étoffes ; gants de toilette ; linge de lit ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus à usage textile ;

Services de vente au détail et en gros de sacs à provisions, sacs de sport, trousses de toilette non garnies, chiffons de nettoyage, éponges de ménage, éponges de toilette, éponges pour le maquillage, lavettes pour la vaisselle, maniques, serpillières [wassingues], tampons à nettoyer, torchons [chiffons] pour épousseter, trousses de toilette [garnies], sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac, sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, sacs à linge sale, sacs pour le rangement, essuie-verres, étoffes, gants de toilette, linge de lit, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de maison, linge de table non en papier, mouchoirs de poche en matières textiles, tissus à usage textile.